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Legend (arcOpolePRO/cadastre_plu_Oxalis)

Dossier ponctuel ADS (109)
Assiettes ponctuelles (49)
Générateurs ponctuels (48)
Monument - AC1 Monument - AC1
Phare, poste ou Amer - AR1 Phare, poste ou Amer - AR1
Poste militaire - AR2 Poste militaire - AR2
Magasin à poudre - AR3 Magasin à poudre - AR3
Captage - AS1 Captage - AS1
Phare - EL8 Phare - EL8
Canalisation (maîtrise urbanisation) - I1 Canalisation (maîtrise urbanisation) - I1
Installation - PM2 Installation - PM2
Centre de réception - PT1 Centre de réception - PT1
Centre de réception -PT2 Centre de réception -PT2
Zone dégagement - T7 Zone dégagement - T7
Centre de réception ou d'émission - T8 Centre de réception ou d'émission - T8
<toutes les autres valeurs> <toutes les autres valeurs>
Informations ponctuelles (47)
Site archéologique Site archéologique
Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
Emplacements traitement eaux et déchets Emplacements traitement eaux et déchets
Plan d'exposition au bruit des aérodromes Plan d'exposition au bruit des aérodromes
Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
Autre relevant de la loi littoral Autre relevant de la loi littoral
Autre relevant de la loi montagne Autre relevant de la loi montagne
<toutes les autres valeurs> <toutes les autres valeurs>
Informations ponctuelles CC (46)
Site archéologique Site archéologique
Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
Emplacements traitement eaux et déchets Emplacements traitement eaux et déchets
Plan d'exposition au bruit des aérodromes Plan d'exposition au bruit des aérodromes
Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
Autre relevant de la loi littoral Autre relevant de la loi littoral
Autre relevant de la loi montagne Autre relevant de la loi montagne
Prescriptions ponctuelles (45)
Espace boisé classé Espace boisé classé
Espace boisé classé à protéger ou conserver Espace boisé classé à protéger ou conserver
Espace boisé classé à créer Espace boisé classé à créer
Espace boisé classé significatif au titre de la loi littoral Espace boisé classé significatif au titre de la loi littoral
Emplacement réservé Emplacement réservé
Emplacement réservé aux voies publiques Emplacement réservé aux voies publiques
Emplacement réservé aux ouvrages publics Emplacement réservé aux ouvrages publics
Emplacement réservé aux installations d'intérêt général Emplacement réservé aux installations d'intérêt général
Emplacement réservé aux espaces verts / continuités écologiques Emplacement réservé aux espaces verts / continuités écologiques
Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
Patrimoine paysager correspondant à un espace boisé à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural Patrimoine paysager correspondant à un espace boisé à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
Éléments de paysage correspondant à un espace boisé, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique Éléments de paysage correspondant à un espace boisé, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
Constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs Constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs
Bâtiment susceptible de changer de destination Bâtiment susceptible de changer de destination
Bâtiments d'habitation existants pouvant faire l'objet d'extensions ou d'annexes Bâtiments d'habitation existants pouvant faire l'objet d'extensions ou d'annexes
Secteur de taille et de capacité d'accueil limitées (STECAL) Secteur de taille et de capacité d'accueil limitées (STECAL)
Diversité commerciale à protéger ou à développer Diversité commerciale à protéger ou à développer
Diversité commerciale à protéger Diversité commerciale à protéger
Diversité commerciale à développer Diversité commerciale à développer
Linéaire commercial protégé Linéaire commercial protégé
Linéaire commercial protégé renforcé Linéaire commercial protégé renforcé
Éléments de continuité écologique et trame verte et bleue Éléments de continuité écologique et trame verte et bleue
Conditions de desserte Conditions de desserte
Conditions permettant une bonne desserte des terrains par les services publics de collecte des déchets Conditions permettant une bonne desserte des terrains par les services publics de collecte des déchets
Espaces remarquables du littoral Espaces remarquables du littoral
Dunes, landes côtières, plages et lidos, estrans, falaises et abords Dunes, landes côtières, plages et lidos, estrans, falaises et abords
Forêts et zones boisées proches du rivage de la mer et des plans d'eau intérieurs d'une superficie supérieure à 1000 hectares Forêts et zones boisées proches du rivage de la mer et des plans d'eau intérieurs d'une superficie supérieure à 1000 hectares
Ilots inhabités Ilots inhabités
Parties naturelles des estuaires, des rias ou abers et des caps Parties naturelles des estuaires, des rias ou abers et des caps
Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés
Milieux abritant des concentrations naturelles d'espèces animales ou végétales Milieux abritant des concentrations naturelles d'espèces animales ou végétales
Parties naturelles des sites inscrits ou classés Parties naturelles des sites inscrits ou classés
Formations géologiques Formations géologiques
Espaces, paysages et milieux caractéristiques du patrimoine naturel et culturel montagnard à préserver Espaces, paysages et milieux caractéristiques du patrimoine naturel et culturel montagnard à préserver
Desserte par les réseaux Desserte par les réseaux
Réseaux publics d'eau Réseaux publics d'eau
Réseaux publics d'électricité Réseaux publics d'électricité
Réseaux publics d'assainissement Réseaux publics d'assainissement
Conditions de réalisation d'un assainissement non collectif Conditions de réalisation d'un assainissement non collectif
Infrastructures et réseaux de communication électroniques Infrastructures et réseaux de communication électroniques
Mesures pour limiter l'imperméabilisation des sols Mesures pour limiter l'imperméabilisation des sols
Installations nécessaires à la gestion des eaux pluviales et du ruissellement Installations nécessaires à la gestion des eaux pluviales et du ruissellement
Interdiction types d’activités, destinations, sous-destinations Interdiction types d’activités, destinations, sous-destinations
Autorisation sous conditions types d’activités, destinations, sous-destinations Autorisation sous conditions types d’activités, destinations, sous-destinations
Autre Autre
Autre : affectation des sols et destination des constructions Autre : affectation des sols et destination des constructions
Autre : zones naturelles, agricoles ou forestières Autre : zones naturelles, agricoles ou forestières
Autre : mixité sociale et fonctionnelle en zones urbaines ou à urbaniser Autre : mixité sociale et fonctionnelle en zones urbaines ou à urbaniser
Autre : qualité du cadre de vie Autre : qualité du cadre de vie
Autre : qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère Autre : qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Autre : traitement environnemental et paysager des esapces non bâtis et abords des constructions Autre : traitement environnemental et paysager des esapces non bâtis et abords des constructions
Autre : densité Autre : densité
Autre : équipements, réseaux et emplacement réservés Autre : équipements, réseaux et emplacement réservés
Autre : plan local d'urbanisme tenant lieu de programme local de l'habitat et de plan de déplacements urbains Autre : plan local d'urbanisme tenant lieu de programme local de l'habitat et de plan de déplacements urbains
Autre : plan local d'urbanisme tenant lieu de programme de déplacements urbains Autre : plan local d'urbanisme tenant lieu de programme de déplacements urbains
<toutes les autres valeurs> <toutes les autres valeurs>
Habillages ponctuels (20)
Calvaire Calvaire
Point coté Point coté
Détail topographique Détail topographique
Flèche de cours d'eau Flèche de cours d'eau
Flèche de cours d'eau courbe Flèche de cours d'eau courbe
Mur mitoyen Mur mitoyen
Mut non mitoyen Mut non mitoyen
Fossé mitoyen Fossé mitoyen
Fossé non mitoyen Fossé non mitoyen
Clôture mitoyenne Clôture mitoyenne
Clôture non mitoyenne Clôture non mitoyenne
Haie mitoyenne Haie mitoyenne
Haie non mitoyenne Haie non mitoyenne
Sncf Sncf
Pylone Pylone
Croix gravée Croix gravée
Boulon scellé Boulon scellé
Puits Puits
Point géodésique borné Point géodésique borné
Point géodésique non borné Point géodésique non borné
Point borné de canevas cadastral Point borné de canevas cadastral
Point borné de canevas pérenne Point borné de canevas pérenne
Point borné de canevas d'appui d'une prise de vue Point borné de canevas d'appui d'une prise de vue
Point borné d'appui de géoréférencement Point borné d'appui de géoréférencement
Repère NGF Repère NGF
Borne du NGF Borne du NGF
Nivellement MRL Nivellement MRL
Autre repère de nivellement Autre repère de nivellement
Borne limite de commune Borne limite de commune
Objet ponctuel divers Objet ponctuel divers
Borne propriétaire Borne propriétaire
Assiettes linéaires (54)
Eaux et assainissement - A2 Eaux et assainissement - A2
Eaux et assainissement - A5 Eaux et assainissement - A5
Réseau routier - EL7 Réseau routier - EL7
Gaz - I3 Gaz - I3
Électricité - I4 Électricité - I4
Communications électronique - PT3 Communications électronique - PT3
Communications électronique - PT4 Communications électronique - PT4
Remontées mécaniques et pistes de ski - T2 Remontées mécaniques et pistes de ski - T2
<toutes les autres valeurs> <toutes les autres valeurs>
Générateurs linéaires (53)
Canalisation d’irrigation - A2 Canalisation d’irrigation - A2
Canal, émissaire - A3 Canal, émissaire - A3
Cours d'eau - A4 Cours d'eau - A4
Canalisation d’eau et d’assainissement - A5 Canalisation d’eau et d’assainissement - A5
Monument - AC1 Monument - AC1
Autoroute, voie expresse, déviation - EL11 Autoroute, voie expresse, déviation - EL11
Cours d'eau - EL3 Cours d'eau - EL3
Voie routière - EL6 Voie routière - EL6
Voie routière - EL7 Voie routière - EL7
Sentier piétonnier - EL9 Sentier piétonnier - EL9
Canalisation (maîtrise urbanisation) - I1 Canalisation (maîtrise urbanisation) - I1
Canalisation - I1bis Canalisation - I1bis
Canalisation de transport de produit - I3 Canalisation de transport de produit - I3
Canalisation électrique - I4 Canalisation électrique - I4
Canalisation de distribution de gaz - I5 Canalisation de distribution de gaz - I5
Réseau de chaleur - I9 Réseau de chaleur - I9
Centre de réception - PT2 Centre de réception - PT2
Câble - PT3 Câble - PT3
Câble - PT4 Câble - PT4
Emprise chemin de fer - T1 Emprise chemin de fer - T1
Câble - T2 Câble - T2
Ligne souterraine de transport - T3 Ligne souterraine de transport - T3
Centre de réception ou d'émission - T8 Centre de réception ou d'émission - T8
Transport par câble - T9 Transport par câble - T9
<toutes les autres valeurs> <toutes les autres valeurs>
Informations linéaires (52)
Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre
Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchet Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchet
Emplacements traitement eaux et déchets Emplacements traitement eaux et déchets
Plan d'exposition au bruit des aérodromes Plan d'exposition au bruit des aérodromes
Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace
Autre relevant de la loi littoral Autre relevant de la loi littoral
Autre relevant de la loi montagne Autre relevant de la loi montagne
<toutes les autres valeurs> <toutes les autres valeurs>
Informations linéaires CC (51)
Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre
Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchet Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchet
Emplacements traitement eaux et déchets Emplacements traitement eaux et déchets
Plan d'exposition au bruit des aérodromes Plan d'exposition au bruit des aérodromes
Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace
Inconnu Inconnu
Prescriptions linéaires (50)
Espace boisé classé Espace boisé classé
Espace boisé classé à protéger ou conserver Espace boisé classé à protéger ou conserver
Espace boisé classé à créer Espace boisé classé à créer
Espace boisé classé significatif au titre de la loi littoral Espace boisé classé significatif au titre de la loi littoral
Emplacement réservé Emplacement réservé
Emplacement réservé aux voies publiques Emplacement réservé aux voies publiques
Emplacement réservé aux ouvrages publics Emplacement réservé aux ouvrages publics
Emplacement réservé aux installations d'intérêt général Emplacement réservé aux installations d'intérêt général
Emplacement réservé aux espaces verts / continuités écologiques Emplacement réservé aux espaces verts / continuités écologiques
Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
Patrimoine paysager correspondant à un espace boisé à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural Patrimoine paysager correspondant à un espace boisé à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
Éléments de paysage correspondant à un espace boisé, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique Éléments de paysage correspondant à un espace boisé, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
Règles d’implantation des constructions Règles d’implantation des constructions
Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques
Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives latérales Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives latérales
Implantation des constructions par rapport aux limites des fonds de parcelles Implantation des constructions par rapport aux limites des fonds de parcelles
Implantation alternative des constructions Implantation alternative des constructions
Diversité commerciale à protéger ou à développer Diversité commerciale à protéger ou à développer
Diversité commerciale à protéger Diversité commerciale à protéger
Diversité commerciale à développer Diversité commerciale à développer
Linéaire commercial protégé Linéaire commercial protégé
Linéaire commercial protégé renforcé Linéaire commercial protégé renforcé
Voies, chemins, transport public à conserver et à créer Voies, chemins, transport public à conserver et à créer
Voies de circulation à créer, modifier ou conserver Voies de circulation à créer, modifier ou conserver
Voies de circulation à modifier Voies de circulation à modifier
Voies de circulation à créer Voies de circulation à créer
Voies de circulation à conserver Voies de circulation à conserver
Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
Conditions de desserte Conditions de desserte
Conditions permettant une bonne desserte des terrains par les services publics de collecte des déchets Conditions permettant une bonne desserte des terrains par les services publics de collecte des déchets
Espaces remarquables du littoral Espaces remarquables du littoral
Dunes, landes côtières, plages et lidos, estrans, falaises et abords Dunes, landes côtières, plages et lidos, estrans, falaises et abords
Forêts et zones boisées proches du rivage de la mer et des plans d'eau intérieurs d'une superficie supérieure à 1000 hectares Forêts et zones boisées proches du rivage de la mer et des plans d'eau intérieurs d'une superficie supérieure à 1000 hectares
Ilots inhabités Ilots inhabités
Parties naturelles des estuaires, des rias ou abers et des caps Parties naturelles des estuaires, des rias ou abers et des caps
Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés
Milieux abritant des concentrations naturelles d'espèces animales ou végétales Milieux abritant des concentrations naturelles d'espèces animales ou végétales
Parties naturelles des sites inscrits ou classés Parties naturelles des sites inscrits ou classés
Formations géologiques Formations géologiques
Secteur de dérogation aux protections des rives des plans d'eau en zone de montagne Secteur de dérogation aux protections des rives des plans d'eau en zone de montagne
Espaces, paysages et milieux caractéristiques du patrimoine naturel et culturel montagnard à préserver Espaces, paysages et milieux caractéristiques du patrimoine naturel et culturel montagnard à préserver
Terres nécessaires au maintien et au développement des activités agricoles, pastorales et forestières à préserver Terres nécessaires au maintien et au développement des activités agricoles, pastorales et forestières à préserver
Aspect extérieur Aspect extérieur
Aspect extérieur façades Aspect extérieur façades
Aspect extérieur toitures Aspect extérieur toitures
Aspect extérieur clôtures Aspect extérieur clôtures
Aspect extérieur règles alternatives Aspect extérieur règles alternatives
Réalisation d'espaces libres, plantations, aires de jeux et de loisirs Réalisation d'espaces libres, plantations, aires de jeux et de loisirs
Réalisation d'espaces libres Réalisation d'espaces libres
Réalisation d'aires de jeux et de loisirs Réalisation d'aires de jeux et de loisirs
Règlementation des plantations Règlementation des plantations
Desserte par les réseaux Desserte par les réseaux
Réseaux publics d'eau Réseaux publics d'eau
Réseaux publics d'électricité Réseaux publics d'électricité
Réseaux publics d'assainissement Réseaux publics d'assainissement
Conditions de réalisation d'un assainissement non collectif Conditions de réalisation d'un assainissement non collectif
Infrastructures et réseaux de communication électroniques Infrastructures et réseaux de communication électroniques
Mesures pour limiter l'imperméabilisation des sols Mesures pour limiter l'imperméabilisation des sols
Installations nécessaires à la gestion des eaux pluviales et du ruissellement Installations nécessaires à la gestion des eaux pluviales et du ruissellement
Interdiction types d'activités, destinations, sous-destinations Interdiction types d'activités, destinations, sous-destinations
Autorisation sous conditions types d'activités, destinations, sous-destinations Autorisation sous conditions types d'activités, destinations, sous-destinations
Autre Autre
Autre : affectation des sols et destination des constructions Autre : affectation des sols et destination des constructions
Autre : zones naturelles, agricoles ou forestières Autre : zones naturelles, agricoles ou forestières
Autre : mixité sociale et fonctionnelle en zones urbaines ou à urbaniser Autre : mixité sociale et fonctionnelle en zones urbaines ou à urbaniser
Autre : qualité du cadre de vie Autre : qualité du cadre de vie
Autre : qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère Autre : qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Autre : traitement environnemental et paysager des esapces non bâtis et abords des constructions Autre : traitement environnemental et paysager des esapces non bâtis et abords des constructions
Autre : densité Autre : densité
Autre : équipements, réseaux et emplacement réservés Autre : équipements, réseaux et emplacement réservés
Autre : plan local d'urbanisme tenant lieu de programme local de l'habitat et de plan de déplacements urbains Autre : plan local d'urbanisme tenant lieu de programme local de l'habitat et de plan de déplacements urbains
Autre : plan local d'urbanisme tenant lieu de programme de déplacements urbains Autre : plan local d'urbanisme tenant lieu de programme de déplacements urbains
<toutes les autres valeurs> <toutes les autres valeurs>
Habillages linéaires (24)
Symbole d'église Symbole d'église
Symbole de mosquée Symbole de mosquée
Symbole de synagogue Symbole de synagogue
Limite d'état Limite d'état
Limite de département Limite de département
Amorce de limite de commune Amorce de limite de commune
Chemin Chemin
Amorce de voie Amorce de voie
Trottoirs, sentiers Trottoirs, sentiers
Gazoduc ou oléoduc Gazoduc ou oléoduc
Aqueduc Aqueduc
Téléphérique Téléphérique
Ligne de transport de force Ligne de transport de force
Rail de chemin de fer Rail de chemin de fer
Terrain sport, petits ruisseaux, trottoirs Terrain sport, petits ruisseaux, trottoirs
Parking, terrasse Parking, terrasse
Divers Divers
Axe de Voie Publique Axe de Voie Publique
Renvoi de parcelle (25)
Dossier ADS (110)
Commune (29)
Assiettes surfaciques (61)
Forêts - A1 Forêts - A1
Eaux et assainissement - A2 Eaux et assainissement - A2
Eaux et assainissement - A3 Eaux et assainissement - A3
Eau - A4 Eau - A4
Eaux et assainissement - A5 Eaux et assainissement - A5
Eaux et assainissement - A6 Eaux et assainissement - A6
Forêts - A7 Forêts - A7
Forêts - A8 Forêts - A8
Zones agricoles protégées - A9 Zones agricoles protégées - A9
Zones naturelles, agricoles et forestières protégées - A10 Zones naturelles, agricoles et forestières protégées - A10
Monument historique - AC1 Monument historique - AC1
Monuments naturels et sites - AC2 Monuments naturels et sites - AC2
Réserves naturelles - AC3 Réserves naturelles - AC3
Patrimoine architectural et urbain - AC4 Patrimoine architectural et urbain - AC4
Patrimoine architectural et urbain - AC4bis Patrimoine architectural et urbain - AC4bis
Défense nationale - AR1 Défense nationale - AR1
Défense nationale - AR2 Défense nationale - AR2
Défense nationale - AR3 Défense nationale - AR3
Défense nationale - AR4 Défense nationale - AR4
Défense nationale - AR5 Défense nationale - AR5
Défense nationale - AR6 Défense nationale - AR6
Eau - AS1 Eau - AS1
Établissement ostréicoles - AS2 Établissement ostréicoles - AS2
Litorral - EL1 Litorral - EL1
Sécurité publique - EL2 Sécurité publique - EL2
Sécurité publique - EL2bis Sécurité publique - EL2bis
Cours d'eau - EL3 Cours d'eau - EL3
Remontées mécaniques et pistes de ski - EL4 Remontées mécaniques et pistes de ski - EL4
Réseau routier - EL5 Réseau routier - EL5
Réseau routier - EL6 Réseau routier - EL6
Réseau routier - EL7 Réseau routier - EL7
Navigation maritime - EL8 Navigation maritime - EL8
Littoral - EL9 Littoral - EL9
Parcs nationaux - EL10 Parcs nationaux - EL10
Réseau routier - EL11 Réseau routier - EL11
 Passage pour exécution de travaux, exploitation et entretien d’ouvrages - EL12 Passage pour exécution de travaux, exploitation et entretien d’ouvrages - EL12
Transport de gaz, d'hydrocarbures et de produits chimiques - l1 Transport de gaz, d'hydrocarbures et de produits chimiques - l1
Énergie hydraulique - l2 Énergie hydraulique - l2
Gaz - I3 Gaz - I3
Électricité - I4 Électricité - I4
Transport de gaz, d'hydrocarbures et produits chimiques - l5 Transport de gaz, d'hydrocarbures et produits chimiques - l5
Mines et carrières - l6 Mines et carrières - l6
Mines et carrières - l7 Mines et carrières - l7
Mines et carrières - l8 Mines et carrières - l8
Canalisation de transport et distribution de chaleur - I9 Canalisation de transport et distribution de chaleur - I9
Cimetières - Int1 Cimetières - Int1
Patrimoine sportif - Js1 Patrimoine sportif - Js1
Sécurité publique - PM1 Sécurité publique - PM1
Sécurité publique - PM1bis Sécurité publique - PM1bis
Sécurité publique - PM2 Sécurité publique - PM2
Sécurité publique - PM3 Sécurité publique - PM3
Sécurité publique - PM4 Sécurité publique - PM4
Sécurité publique - PM5 Sécurité publique - PM5
Sécurité publique - PM6 Sécurité publique - PM6
Communications électroniques - PT1 Communications électroniques - PT1
Communications électroniques - PT2 Communications électroniques - PT2
Communications électroniques - PT3 Communications électroniques - PT3
Transports ferroviaires ou guidés - T1 Transports ferroviaires ou guidés - T1
Remontées mécaniques et piste de ski - T2 Remontées mécaniques et piste de ski - T2
Tréfonds - T3 Tréfonds - T3
Circualtion aérienne - T4 Circualtion aérienne - T4
Circualtion aérienne - T5 Circualtion aérienne - T5
Circualtion aérienne - T6 Circualtion aérienne - T6
Circualtion aérienne - T7 Circualtion aérienne - T7
Communications électroniques - T8 Communications électroniques - T8
Transports par câble - T9 Transports par câble - T9
<toutes les autres valeurs> <toutes les autres valeurs>
Générateurs surfaciques (60)
Forêt - A1 Forêt - A1
Zone de protection - A10 Zone de protection - A10
Cours d'eau - A4 Cours d'eau - A4
Zone d'écoulement - A6 Zone d'écoulement - A6
Forêt - A7 Forêt - A7
Bois, forêt ou dune - A8 Bois, forêt ou dune - A8
Zone agricole - A9 Zone agricole - A9
Monument - AC1 Monument - AC1
Site - AC2 Site - AC2
Réserve naturelle - AC3 Réserve naturelle - AC3
SPR - AC4 SPR - AC4
PVAP - AC4bis PVAP - AC4bis
Magasin à poudre - AR3 Magasin à poudre - AR3
Aérodrome - AR4 Aérodrome - AR4
Ouvrage militaire, fortification - AR5 Ouvrage militaire, fortification - AR5
Champ de tir - AR6 Champ de tir - AR6
Captage - AS1 Captage - AS1
Établissement ostréicole - AS2 Établissement ostréicole - AS2
Parc National - EL10 Parc National - EL10
Zone bénéficiaire - EL12 Zone bénéficiaire - EL12
Zone submersibles - EL2 Zone submersibles - EL2
Zone submersibles - EL2bis Zone submersibles - EL2bis
Cours d'eau - EL3 Cours d'eau - EL3
Station - EL4 Station - EL4
Voie routière - EL5 Voie routière - EL5
Voie routière - EL7 Voie routière - EL7
Canalisation (maîtrise urbanisation) - I1 Canalisation (maîtrise urbanisation) - I1
Zone bénéficiaire - I2 Zone bénéficiaire - I2
Zone bénéficiaire - I6 Zone bénéficiaire - I6
Zone bénéficiaire - I7 Zone bénéficiaire - I7
Zone bénéficiaire - I8 Zone bénéficiaire - I8
Cimetière - Int1 Cimetière - Int1
Installation sportive - Js1 Installation sportive - Js1
Périmètre réglementé du PPR - PM1 Périmètre réglementé du PPR - PM1
Périmètre réglementé du PPR - PM1bis Périmètre réglementé du PPR - PM1bis
Installation - PM2 Installation - PM2
Périmètre réglementé du PPR - PM3 Périmètre réglementé du PPR - PM3
Zone - PM4 Zone - PM4
Ouvrage hydraulique - PM5 Ouvrage hydraulique - PM5
Installation nucléaire - PM6 Installation nucléaire - PM6
Centre de réception - PT1 Centre de réception - PT1
Centre de réception - PT2 Centre de réception - PT2
Emprise chemin de fer - T1 Emprise chemin de fer - T1
Aérodrome - T4 Aérodrome - T4
Aérodrome - T5 Aérodrome - T5
Terrains réservés - T6 Terrains réservés - T6
Centre de réception ou d'émission - T8 Centre de réception ou d'émission - T8
<toutes les autres valeurs> <toutes les autres valeurs>
Informations surfaciques (59)
Zone d'aménagement concerté Zone d'aménagement concerté
Zone de préemption dans un espace naturel et sensible Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
Périmètre de droit de préemption urbain Périmètre de droit de préemption urbain
Périmètre de droit de préemption urbain renforcé Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
Zone d'aménagement différé Zone d'aménagement différé
Périmètre de développement prioritaire économie d'énergie Périmètre de développement prioritaire économie d'énergie
Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
Périmètre minier de concession pour l'exploitation ou le stockage Périmètre minier de concession pour l'exploitation ou le stockage
Zone de recherche et d'exploitation de carrière Zone de recherche et d'exploitation de carrière
Périmètre des zones délimitées - divisions foncières soumises à déclaration préalable Périmètre des zones délimitées - divisions foncières soumises à déclaration préalable
Périmètre de sursis à statuer Périmètre de sursis à statuer
Secteur de programme d'aménagement d'ensemble Secteur de programme d'aménagement d'ensemble
Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre
Site archéologique Site archéologique
Zone à risque d'exposition au plomb Zone à risque d'exposition au plomb
Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
Emplacements traitement eaux et déchets Emplacements traitement eaux et déchets
Règlement local de publicité Règlement local de publicité
Projet PPRN et PPRM Projet PPRN et PPRM
Protection des rives des plans d'eau en zone de montagne Protection des rives des plans d'eau en zone de montagne
Arrêté du préfet coordonnateur de massif Arrêté du préfet coordonnateur de massif
Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels périurbain Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels périurbain
Plan d'exposition au bruit des aérodromes Plan d'exposition au bruit des aérodromes
Périmètre projet urbain partenarial Périmètre projet urbain partenarial
Périmètre patrimoniaux d’exclusion des matériaux et énergies renouvelables pris par délibération Périmètre patrimoniaux d’exclusion des matériaux et énergies renouvelables pris par délibération
Secteur de taxe d'aménagement Secteur de taxe d'aménagement
Droit de préemption commercial Droit de préemption commercial
Périmètre d'opération d'intérêt national Périmètre d'opération d'intérêt national
Périmètre de secteur affecté par un seuil minimal de densité Périmètre de secteur affecté par un seuil minimal de densité
Schémas d'aménagement de plage Schémas d'aménagement de plage
Bois ou forêts relevant du régime forestier Bois ou forêts relevant du régime forestier
Secteurs d'information sur les sols Secteurs d'information sur les sols
Périmètres de projets AFUP (dans lesquels les propriétaires fonciers sont incités à se regrouper en AFU de projet et les AFU de projet à mener leurs opérations de façon concertée) Périmètres de projets AFUP (dans lesquels les propriétaires fonciers sont incités à se regrouper en AFU de projet et les AFU de projet à mener leurs opérations de façon concertée)
Périmètre d’annulation partielle du document d’urbanisme (lorsqu’elle impacte le règlement graphique) Périmètre d’annulation partielle du document d’urbanisme (lorsqu’elle impacte le règlement graphique)
Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
Autre relevant de la loi littoral Autre relevant de la loi littoral
Autre relevant de la loi montagne Autre relevant de la loi montagne
<toutes les autres valeurs> <toutes les autres valeurs>
Informations surfaciques CC (58)
Zone d'aménagement concerté Zone d'aménagement concerté
Zone de préemption dans un espace naturel et sensible Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
Périmètre de droit de préemption urbain Périmètre de droit de préemption urbain
Périmètre de droit de préemption urbain renforcé Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
Zone d'aménagement différé Zone d'aménagement différé
Périmètre de développement prioritaire économie d'énergie Périmètre de développement prioritaire économie d'énergie
Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
Périmètre minier de concession pour l'exploitation ou le stockage Périmètre minier de concession pour l'exploitation ou le stockage
Zone de recherche et d'exploitation de carrière Zone de recherche et d'exploitation de carrière
Périmètre des zones délimitées - divisions foncières soumises à déclaration préalable Périmètre des zones délimitées - divisions foncières soumises à déclaration préalable
Périmètre de sursis à statuer Périmètre de sursis à statuer
Secteur de programme d'aménagement d'ensemble Secteur de programme d'aménagement d'ensemble
Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre
Site archéologique Site archéologique
Zone à risque d'exposition au plomb Zone à risque d'exposition au plomb
Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
Emplacements traitement eaux et déchets Emplacements traitement eaux et déchets
Règlement local de publicité Règlement local de publicité
Projet PPRN et PPRM Projet PPRN et PPRM
Protection des rives des plans d'eau en zone de montagne Protection des rives des plans d'eau en zone de montagne
Arrêté du préfet coordonnateur de massif Arrêté du préfet coordonnateur de massif
Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels périurbain Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels périurbain
Plan d'exposition au bruit des aérodromes Plan d'exposition au bruit des aérodromes
Périmètre projet urbain partenarial Périmètre projet urbain partenarial
Périmètre patrimoniaux d’exclusion des matériaux et énergies renouvelables pris par délibération Périmètre patrimoniaux d’exclusion des matériaux et énergies renouvelables pris par délibération
Secteur de taxe d'aménagement Secteur de taxe d'aménagement
Droit de préemption commercial Droit de préemption commercial
Périmètre d'opération d'intérêt national Périmètre d'opération d'intérêt national
Périmètre de secteur affecté par un seuil minimal de densité Périmètre de secteur affecté par un seuil minimal de densité
Schémas d'aménagement de plage Schémas d'aménagement de plage
Bois ou forêts relevant du régime forestier Bois ou forêts relevant du régime forestier
Secteurs d'information sur les sols Secteurs d'information sur les sols
Périmètres de projets AFUP (dans lesquels les propriétaires fonciers sont incités à se regrouper en AFU de projet et les AFU de projet à mener leurs opérations de façon concertée) Périmètres de projets AFUP (dans lesquels les propriétaires fonciers sont incités à se regrouper en AFU de projet et les AFU de projet à mener leurs opérations de façon concertée)
Périmètre d’annulation partielle du document d’urbanisme (lorsqu’elle impacte le règlement graphique) Périmètre d’annulation partielle du document d’urbanisme (lorsqu’elle impacte le règlement graphique)
Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
Autre relevant de la loi littoral Autre relevant de la loi littoral
Autre relevant de la loi montagne Autre relevant de la loi montagne
<toutes les autres valeurs> <toutes les autres valeurs>
Prescriptions surfaciques (57)
Espace boisé classé Espace boisé classé
Espace boisé classé à protéger ou conserver Espace boisé classé à protéger ou conserver
Espace boisé classé à créer Espace boisé classé à créer
Espace boisé classé significatif au titre de la loi littoral Espace boisé classé significatif au titre de la loi littoral
Limitation de la constructibilité pour des raisons environnementales Limitation de la constructibilité pour des raisons environnementales
Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
Secteur avec disposition de reconstruction / démolition Secteur avec disposition de reconstruction / démolition
Secteur dans lequel la reconstruction à l'identique d'un bâtiment détruit par un sinistre n'est pas autorisée Secteur dans lequel la reconstruction à l'identique d'un bâtiment détruit par un sinistre n'est pas autorisée
Secteur dans lequel la reconstruction à l'indentique d'un bâtiment détruit par un sinistre n'est pas autorisée Secteur dans lequel la reconstruction à l'indentique d'un bâtiment détruit par un sinistre n'est pas autorisée
Périmètre issu des PDU sur obligation de stationnement Périmètre issu des PDU sur obligation de stationnement
Emplacement réservé Emplacement réservé
Emplacement réservé aux voies publiques Emplacement réservé aux voies publiques
Emplacement réservé aux ouvrages publics Emplacement réservé aux ouvrages publics
Emplacement réservé aux installations d’intérêt général Emplacement réservé aux installations d’intérêt général
Emplacement réservé aux espaces verts/continuités écologiques Emplacement réservé aux espaces verts/continuités écologiques
Emplacement réservé logement social/mixité sociale Emplacement réservé logement social/mixité sociale
Servitude de localisation des voies, ouvrages publics, installations d’intérêt général et espaces verts en zone U ou AU Servitude de localisation des voies, ouvrages publics, installations d’intérêt général et espaces verts en zone U ou AU
Secteur de projet en attente d’un projet d’aménagement global Secteur de projet en attente d’un projet d’aménagement global
Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique,architectural Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique,architectural
Patrimoine paysager correspondant à un espacer boisé à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectura Patrimoine paysager correspondant à un espacer boisé à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectura
Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
Éléments de paysage correspondant à un espace boisé, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique Éléments de paysage correspondant à un espace boisé, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
Terrain cultivé ou non bâti à protéger en zone urbaine Terrain cultivé ou non bâti à protéger en zone urbaine
Zone à aménager en vue de la pratique du ski Zone à aménager en vue de la pratique du ski
Secteur de plan de masse Secteur de plan de masse
Règles d’implantation des constructions Règles d’implantation des constructions
Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques
Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives latérales Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives latérales
Implantation des constructions par rapport aux limites des fonds de parcelles Implantation des constructions par rapport aux limites des fonds de parcelles
Implantation alternative des constructions Implantation alternative des constructions
Constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs Constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs
Bâtiment susceptible de changer de destination Bâtiment susceptible de changer de destination
Bâtiments d’habitation existants pouvant faire l’objet d’extensions ou d’annexes Bâtiments d’habitation existants pouvant faire l’objet d’extensions ou d’annexes
Secteur de taille et de capacité d’accueil limitées (STECAL) Secteur de taille et de capacité d’accueil limitées (STECAL)
Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU
Secteur comportant des orientations d’aménagement et de programmation (OAP) Secteur comportant des orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
OAP de projet (sans règlement) OAP de projet (sans règlement)
OAP entrées de ville OAP entrées de ville
OAP relatives à la réhabilitation, la restructuration, la mise en valeur ou l’aménagement OAP relatives à la réhabilitation, la restructuration, la mise en valeur ou l’aménagement
OAP d’adaptation des périmètres de transports collectifs OAP d’adaptation des périmètres de transports collectifs
OAP patrimoniales, architecturales et écologiques OAP patrimoniales, architecturales et écologiques
OAP relatives à l’habitat OAP relatives à l’habitat
OAP comprenant des dispositions relatives à l'équipement commercial et artisanal OAP comprenant des dispositions relatives à l'équipement commercial et artisanal
OAP relatives aux transports et aux déplacements OAP relatives aux transports et aux déplacements
Secteur protégé en raison de la richesse du sol et du sous-sol Secteur protégé en raison de la richesse du sol et du sous-sol
Secteur à transfert de constructibilité en zone N Secteur à transfert de constructibilité en zone N
Diversité commerciale à protéger ou à développer Diversité commerciale à protéger ou à développer
Diversité commerciale à protéger Diversité commerciale à protéger
Diversité commerciale à développer Diversité commerciale à développer
Linéaire commercial protégé Linéaire commercial protégé
Linéaire commercial protégé renforcé Linéaire commercial protégé renforcé
Secteur avec taille minimale des logements en zone U et AU Secteur avec taille minimale des logements en zone U et AU
Voies, chemins, transport public à conserver et à créer Voies, chemins, transport public à conserver et à créer
Voies de circulation à créer, modifier ou conserver Voies de circulation à créer, modifier ou conserver
Voies de circulation à modifier Voies de circulation à modifier
Voies de circulation à créer Voies de circulation à créer
Voies de circulation à conserver Voies de circulation à conserver
Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
Secteur de performance énergétique Secteur de performance énergétique
Secteur de performance énergétique renforcé Secteur de performance énergétique renforcé
Secteur d’aménagement numérique Secteur d’aménagement numérique
Conditions de desserte Conditions de desserte
Conditions permettant une bonne desserte des terrains par les services publics de collecte des déchet Conditions permettant une bonne desserte des terrains par les services publics de collecte des déchet
Secteur avec densité minimale de construction Secteur avec densité minimale de construction
Secteur avec densité minimale de construction à proximité des transports collectifs Secteur avec densité minimale de construction à proximité des transports collectifs
Majoration des volumes constructibles Majoration des volumes constructibles
Majoration des volumes constructibles pour l’habitation Majoration des volumes constructibles pour l’habitation
Majoration des volumes constructibles pour les programmes comportant des logements locatifs sociaux Majoration des volumes constructibles pour les programmes comportant des logements locatifs sociaux
Majoration des volumes constructibles pour exemplarité énergétique ou environnementale Majoration des volumes constructibles pour exemplarité énergétique ou environnementale
Majoration des volumes constructibles pour les programmes comportant des logements intermédiaires Majoration des volumes constructibles pour les programmes comportant des logements intermédiaires
Espaces remarquables du littoral Espaces remarquables du littoral
Dunes, landes côtières, plages et lidos, estrans, falaises et abords Dunes, landes côtières, plages et lidos, estrans, falaises et abords
Forêts et zones boisées proches du rivage de la mer et des plans d’eau intérieurs d’une superficie supérieure à 1 000 hectares Forêts et zones boisées proches du rivage de la mer et des plans d’eau intérieurs d’une superficie supérieure à 1 000 hectares
Ilots inhabités Ilots inhabités
Parties naturelles des estuaires, des rias ou abers et des caps Parties naturelles des estuaires, des rias ou abers et des caps
Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés
Milieux abritant des concentrations naturelles d'espèces animales ou végétales Milieux abritant des concentrations naturelles d'espèces animales ou végétales
Parties naturelles des sites inscrits ou classés Parties naturelles des sites inscrits ou classés
Formations géologiques Formations géologiques
Exclusion protection de plans d’eau de faible importance Exclusion protection de plans d’eau de faible importance
Secteur de dérogation aux protections des rives des plans d'eau en zone de montagne Secteur de dérogation aux protections des rives des plans d'eau en zone de montagne
Espaces, paysage et milieux caractéristiques du patrimoine naturel et culturel montagnard à préserver Espaces, paysage et milieux caractéristiques du patrimoine naturel et culturel montagnard à préserver
Terres nécessaires au maintien et au développement des activités agricoles, pastorales et forestières à préserver Terres nécessaires au maintien et au développement des activités agricoles, pastorales et forestières à préserver
Mixité des destinations ou sous-destinations Mixité des destinations ou sous-destinations
Règles différenciées entre le rez-de-chaussée et les étages supérieurs des construction Règles différenciées entre le rez-de-chaussée et les étages supérieurs des construction
Règles différenciées pour le rez-de-chaussée en raison des risques inondations Règles différenciées pour le rez-de-chaussée en raison des risques inondations
Règles différenciées pour mixité sociale et fonctionnelle Règles différenciées pour mixité sociale et fonctionnelle
Emprise au sol Emprise au sol
Emprise au sol minimale Emprise au sol minimale
Emprise au sol maximale Emprise au sol maximale
Emprise au sol règles qualitatives Emprise au sol règles qualitatives
Emprise au sol règles alternatives Emprise au sol règles alternatives
Hauteur Hauteur
Hauteur minimale Hauteur minimale
Hauteur maximale Hauteur maximale
Hauteur règles qualitatives Hauteur règles qualitatives
Hauteur règles alternatives Hauteur règles alternatives
Volumétrie Volumétrie
Volumétrie minimale Volumétrie minimale
Volumétrie maximale Volumétrie maximale
Règles volumétriques qualitatives Règles volumétriques qualitatives
Règles volumétriques alternatives Règles volumétriques alternatives
Aspect extérieur Aspect extérieur
Aspect extérieur façades Aspect extérieur façades
Aspect extérieur toitures Aspect extérieur toitures
Aspect extérieur clôtures Aspect extérieur clôtures
Aspect extérieur règles alternatives Aspect extérieur règles alternatives
Coefficient de biotope par surface Coefficient de biotope par surface
Réalisation d’espaces libres, plantations, aires de jeux et de loisir Réalisation d’espaces libres, plantations, aires de jeux et de loisir
Réalisation d’espaces libres Réalisation d’espaces libres
Réalisation d’aires de jeux et de loisirs Réalisation d’aires de jeux et de loisirs
Réglementation des plantations Réglementation des plantations
Stationnement Stationnement
Stationnement minimal Stationnement minimal
Stationnement maximal Stationnement maximal
Caractéristiques et type de stationnement Caractéristiques et type de stationnement
Minoration des règles de stationnement Minoration des règles de stationnement
Stationnement règles alternatives Stationnement règles alternatives
Zone d’aménagement concerté (surface de plancher, destination) Zone d’aménagement concerté (surface de plancher, destination)
Constructibilité espace boisé antérieur au 20ème siècle Constructibilité espace boisé antérieur au 20ème siècle
Desserte par les réseaux Desserte par les réseaux
Réseaux publics d'eau Réseaux publics d'eau
Réseaux publics d'électricité Réseaux publics d'électricité
Réseaux publics d'assainissement Réseaux publics d'assainissement
Conditions de réalisation d'un assainissement non collectif Conditions de réalisation d'un assainissement non collectif
Infrastructures et réseaux de communications électroniques Infrastructures et réseaux de communications électroniques
Mesures pour limiter l'imperméabilisation des sols Mesures pour limiter l'imperméabilisation des sols
Installations nécessaires à la gestion des eaux pluviales et du ruissellement Installations nécessaires à la gestion des eaux pluviales et du ruissellement
Opération d'ensemble imposée en zone AU Opération d'ensemble imposée en zone AU
Urbanisation par opération d'ensemble Urbanisation par opération d'ensemble
Urbanisation conditionnée à la réalisation des équipements internes à la zone Urbanisation conditionnée à la réalisation des équipements internes à la zone
Interdiction types d’activités, destinations, sous-destinations Interdiction types d’activités, destinations, sous-destinations
Autorisation sous conditions types d’activités, destinations, sous-destinations Autorisation sous conditions types d’activités, destinations, sous-destinations
Autre Autre
Autre : affectation des sols et destination des constructions Autre : affectation des sols et destination des constructions
Autre : zones naturelles, agricoles ou forestières Autre : zones naturelles, agricoles ou forestières
Autre : mixité sociale et fonctionnelle en zones urbaines ou à urbaniser Autre : mixité sociale et fonctionnelle en zones urbaines ou à urbaniser
Autre : qualité du cadre de vie Autre : qualité du cadre de vie
Autre : qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère Autre : qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Autre : traitement environnemental et paysager des esapces non bâtis et abords des constructions Autre : traitement environnemental et paysager des esapces non bâtis et abords des constructions
Autre : densité Autre : densité
Autre : équipements, réseaux et emplacements réservés Autre : équipements, réseaux et emplacements réservés
Autre : plan local d’urbanisme tenant lieu de programme local de l’habitat et de plan de déplacements urbains Autre : plan local d’urbanisme tenant lieu de programme local de l’habitat et de plan de déplacements urbains
Autre : plan local d’urbanisme tenant lieu de programme de déplacements urbain Autre : plan local d’urbanisme tenant lieu de programme de déplacements urbain
<toutes les autres valeurs> <toutes les autres valeurs>
Secteurs CC (56)
Secteur ouvert à la construction - 01 Secteur ouvert à la construction - 01
Secteur réservé aux activités - 02 Secteur réservé aux activités - 02
Secteur non ouvert à la construction, sauf exceptions prévues par la loi - 03 Secteur non ouvert à la construction, sauf exceptions prévues par la loi - 03
Zone non couverte par la carte communale (soumise au Règlement National de l’Urbanisme). - 99 Zone non couverte par la carte communale (soumise au Règlement National de l’Urbanisme). - 99
Inconnu Inconnu
Zonages (55)
Agricole - A Agricole - A
À urbaniser - AUc À urbaniser - AUc
À urbaniser bloquée - AUs À urbaniser bloquée - AUs
Naturelle et forestière - N Naturelle et forestière - N
Urbaine - U Urbaine - U
<toutes les autres valeurs> <toutes les autres valeurs>
Réseau hydrographique (107)
Habillages surfaciques (27)
Limites ne formant pas parcelles Limites ne formant pas parcelles
Parapet Parapet
Cimetière Cimetière
Cimetière israélite Cimetière israélite
Cimetière musulman Cimetière musulman
Piscine Piscine
Divers Divers
Voie Privée Voie Privée
Arrondissement (30)
Lieudit (31)
Section (0)
Subdivision de section (33)
Unité foncière (35)
Subdivision fiscale (40)
Bâtiments (41)
Bâtiments durs Bâtiments durs
Bâtiments légers Bâtiments légers
Contour de parcelle (63)
Parcelle rejetée (42)
Parcelle (43)